Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE LA DEFENSE
Société Générale de Promotion et de Financement Immobiliers – Sogeprom, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3927440
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
LES JARDINS DE LA DEFENSE de Société Générale de Promotion et de Financement Immobiliers – Sogeprom

Présentation de la marque LES JARDINS DE LA DEFENSE

Déposée le 15 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) Société Générale de Promotion et de Financement Immobiliers – Sogeprom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE LA DEFENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Générale de Promotion et de Financement Immobiliers – Sogeprom domicilié(e) 3 Place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 065 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LES JARDINS DE LA DEFENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE LA DEFENSE est expirée depuis le 15 juin 2022.

Société Générale de Promotion et de Financement Immobiliers – Sogeprom a également déposé les autres marques suivantes : LA CHARTE LOGEMENT ÉQUITABLE


Société Générale de Promotion et de Financement Immobiliers – Sogeprom, Société anonyme - 3 Place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 722065257


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Construction.